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Kraus, Daniel
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Kraus, Daniel
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daniel.kraus@unine.ch
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Voici les éléments 1 - 8 sur 8
- PublicationRestriction temporaireNouvelles technologies dans la santé : entre innovations et sécurité des patient·es(Basel : Helbing & Lichtenhahn ; Neuchâtel : Institut de droit de la santé (IDS), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2024)
; ; ; - PublicationMétadonnées seulementL’avocat a-t-il aussi le droit d’être dans les nuages ?(2019-6-15)
; - PublicationAccès librePropriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2016)
; ; ; ; ; ; ; Cet ouvrage, le troisième volume de la série (2007-2015), répertorie l’essentiel de la jurisprudence rendue en Suisse durant la période 2014-2015 dans le domaine de la propriété intellectuelle. Il comprend l’ensemble des arrêts pertinents du TF en la matière, ainsi qu’une sélection des principaux arrêts du TAF, du TFB et de la jurisprudence cantonale. Il comporte également un index commun aux trois volumes qui offre ainsi la possibilité d’individualiser les décisions recherchées dans un corpus de plus de 960 arrêts. Destiné à toute personne intéressée par le droit suisse de la propriété intellectuelle, l’ouvrage est conçu avant tout pour les praticiens. Il contient en effet, outre l’index, des mots clefs, divers outils (index chronologique des arrêts, index des dispositions légales et index des marques) destinés à faciliter l’accès à cette abondante jurisprudence fédérale et cantonale de 2007 à 2015. Chaque décision est présentée sous forme d’un résumé en français et est accompagnée d’éventuelles références à des publications (ATF, ATAF, sic!, medialex, etc.), de mots-clés, des dispositions légales citées et, le cas échéant, des illustrations figurant dans la décision (représentation des marques, etc.). - PublicationMétadonnées seulement
- PublicationMétadonnées seulementPropriété intellectuelle(Neuchâtel, Bâle: CEMAJ, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Helbing Lichtenhahn, 2014)
; ; ; ; ; ; Recueil des nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles (avec résumés) en matière de propriété intellectuelle pour la période 2013/2014. - PublicationAccès libreResearch and development of pharmaceutical products for neglected diseases : legal means for stimulation in Switzerland([Neuchâtel] : Université de Neuchâtel - IDS, 2010)
; ; Les maladies négligées existent et prolifèrent. De plus, de graves manques de produits pharmaceutiques pour la prévention, le diagnostic et le traitement de celles-ci empêchent de les combattre. Pour lutter contre ce phénomène, il s’agit de trouver des incitatifs en vue de promouvoir l’innovation dans le secteur pharmaceutique afin d’aller au devant des besoins essentiels des populations plus pauvres. Plusieurs moyens permettent de réaliser cet objectif. Ainsi, la première partie de cet ouvrage examine le contexte socio-économique et légal récent dans le domaine des maladies négligées, comme les mécanismes proposés pour stimuler la recherche et le développement de produits pharmaceutiques encore inexistants. Quel est le rôle de la Suisse ? Comment ce pays peut-il utiliser ses qualités d’innovation et de compétition pour promouvoir la recherche et le développement pharmaceutique ? Comment peut-on intégrer au mieux les changements de politique nécessaires et nous adapter pour englober le sujet des maladies négligées dans l’environnent d’innovation biomédicale actuelle? La deuxième partie de l’ouvrage tente d’apporter plusieurs réponses à ces questions après avoir consulté des membres influents de l’industrie pharmaceutique suisse, des partenaires de développement privés-publics, des ONG et des agences gouvernementales. La conclusion et des propositions permettent au lecteur de comprendre comment mieux promouvoir l’innovation pharmaceutique en Suisse pour des maladies affectant surtout, mais pas seulement, les pays en voie de développement.